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Informations générales

CGU Vélib’ Métropole

La page de fans Facebook Vélib’ Métropole située à la page https://www.facebook.com/Velib.Metropole/ a pour but de présenter notre activité au quotidien et d'échanger avec les utilisateurs de notre service. Cette page est ouverte à tous et nous sommes ravis de pouvoir échanger ici avec vous, notamment grâce à vos commentaires et suggestions.

Afin que ce dialogue ait lieu de façon respectable et satisfaisante, nous avons fixé des règles de modération. En devenant fan et en adhérant à cette page, vous vous engagez à respecter, quelques règles très simples.

L’utilisateur de la page Vélib’ Métropole (https://www.facebook.com/Velib.Metropole/) s’engage à ce que le contenu de ses contributions respecte les lois et règlements en vigueur, comme convenu dans les conditions générales d’utilisation (CGU) de Facebook que vous trouverez en cliquant ici : http://www.facebook.com/terms.php

Sont notamment considérés comme indésirables, tous messages :

- Ne respectant pas la législation française,
- Ne satisfaisant pas aux conditions d’utilisation de Facebook,
- Les messages publicitaires, promotionnels ou commerciaux et les petites annonces,
- Le spam, la publication répétitive de messages identiques ou similaires,
- Les propos diffamatoires
- Les messages contenant des coordonnées : numéros de téléphone, adresses postales ou électroniques, liens vers des sites tiers
- Les attaques directes entre participants
- Tout message hors sujet ou considéré comme du « troll » (message ou personne dont le caractère est susceptible de générer des polémiques ou est excessivement provocateur, sans chercher à être constructif, le troll est une forme de spam),

Les messages publiés sont modérés a posteriori et nous veillons au respect des règles établies ci-dessous. Dans le cas où nous constatons des messages qualifiés d’indésirables, nous nous réservons le droit de supprimer lesdits messages, sans qu’il soit nécessaire d’en informer l’auteur. Dans tous les cas, les propos tenus sur la page Facebook Vélib’ Métropole sont rédigés sous votre entière responsabilité. Si un commentaire ou un contenu échappait à notre vigilance, n’hésitez pas à nous l’indiquer en nous adressant un message en message privé.

Afin de respecter les lois et règlements en vigueur, nos fans s’engagent notamment à ce que leur contributions :

- Respectent les règles en matière de droits d’auteurs et de propriété intellectuelle
- Respectent les règles d’ordre public et de bonnes mœurs : telle que la réglementation en matière de contenu pornographique, raciste, ou illicite qui serait susceptible de porter atteinte à l’intégrité ou la sensibilité d’un autre internaute ou à l’image de Vélib’ Métropole par l’intermédiaire de messages, textes ou images provocantes.
- Respectent le droit des personnes et les règles relatives au respect de la vie privée des personnes et le droit à l’image.
- Respectent la réglementation en vigueur en matière de fraude informatique
- Ne portent pas atteinte à l’image ou la réputation d’une marque ou d’une personne physique ou morale. Nous vous recommandons, pour votre sécurité, de ne jamais communiquer vos données personnelles (numéro de téléphone, adresse, courriel, références bancaires).

Pour toute question client, nous sommes également joignables par téléphone : 01 76 49 12 34

Encore bienvenue dans la communauté Vélib’ Métropole

Contact presse :
RUMEUR PUBLIQUE : smovengo@rumeurpublique.fr
Audrey Noël | 01 55 74 52 03 - 06 03 45 75 39